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Mentions légales

L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie (LCEN) numérique. En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site : https://vaulxenvelin2.blog.ac-lyon.fr

Éditeur

Circonscriptions de Vaulx-en-Velin 1 et 2, École Angelina Courcelles Rue des Frères Bertrand 69120 Vaulx-en-Velin / 04-78-80-17-73 ou 04-78-49-21-98.

Direction de publication

Monsieur Sébastien Boutte, IEN de la circonscription de Vaulx-en-Velin 1
Madame Audrey Buthaud-Forrat, IEN de la circonscription de Vaulx-en-Velin 2

Responsabilité éditoriale

Monsieur Sébastien Boutte, IEN de la circonscription de Vaulx-en-Velin 1
Madame Audrey Buthaud-Forrat, IEN de la circonscription de Vaulx-en-Velin 2

Webmestre

Lucile Lacondemine
Qualité : ERUN circonscriptions Vaulx-en-Velin 1 et 2

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus

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Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : Circonscriptions de Vaulx-en-Velin 1 et 2, école Angelina Courcelles Rue des Frères Bertrand 69120 Vaulx-en-Velin.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : « ©https://vaulxenvelin2.blog.ac-lyon.fr – académie de Lyon – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • insertion d’une icône représentant le site internet.

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention « ©https://vaulxenvelin2.blog.ac-lyon.fr – académie de Lyon – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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  • des images en provenance du site https://pixabay.com/fr/ sous licence Pixabay License (libre pour usage commercial – pas d’attribution requise) ;
  • des images créées par et pour la circonscription de Vaulx-en-Velin 2 pour l’académie de Lyon qui est titulaire des droits relatifs à leur propriété intellectuelle.

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Inspections de l’éducation nationale de Vaulx-en-Velin 1 et 2
École Angelina Courcelles
Rue des Frères Bertrand
69120 Vaulx-en-Velin

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